Chaque année, de milliers de voyageurs passent à côté de cet avantage. En effet, lorsque vous êtes voyageur et que votre résidence se trouve hors de l’Union européenne, vous avez le droit de réclamer une réduction de la TVA sur les objets achetés en Europe.
Ainsi, s’il faut considérer le fait que la TVA peut représenter jusqu’à 25 % du prix des objets, ce montant pourrait être une petite fortune. Voici les conditions pour en bénéficier.
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Plan de l'article
- Qu’est-ce que la TVA ?
- Quelles sont les conditions d’éligibilité au remboursement de taxe à l’aéroport ?
- Comment réclamer le remboursement de la taxe à l’aéroport ?
- Quels sont les pays concernés par le remboursement de taxe à l’aéroport ?
- Quel est le montant de la taxe à récupérer et combien de temps cela prend-il ?
Qu’est-ce que la TVA ?
La TVA ou la taxe sur la valeur ajoutée représente une taxe à la consommation payée par le consommateur sur chaque achat de produit. La TVA est incluse dans le prix TTC (toutes taxes comprises). Plusieurs appellations sont utilisées dans divers pays pour désigner la TVA, notamment ; IVA, VAT, MwST, moms, etc.
Au sein de l’Union européenne, le taux de la TVA varie entre 5 et 25 % selon les réglementations fiscales de chaque pays. Le taux moyen de TVA dans les pays de l’Union européenne est de 21,3 % et n’excède presque jamais 20 % en France. Ainsi, chaque visiteur, de passage en France et résidant dans un État non membre de l’Union européenne ou dans un État tiers, a le droit de demander un remboursement sur la TVA.
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Le visa du bureau de douane du pays de sortie de l’UE accorde au vendeur le bénéfice définitif de l’exonération de la TVA. À son tour, le vendeur se doit de procéder au remboursement de la détaxe au vu du visa douanier.
Quelles sont les conditions d’éligibilité au remboursement de taxe à l’aéroport ?
Dans la mesure où vous résidez de façon permanente ou habituelle hors de l’UE, vous serez considéré comme un « visiteur » et vous pourriez ainsi bénéficier de remboursement de la TVA sur vos diverses dépenses.
Contrairement aux visiteurs qui arrivent dans le cadre du tourisme, vous pouvez demander une récupération de la TVA payée sur les repas et l’hébergement lorsque vous effectuez un voyage d’affaires. Toutefois, le coût total de vos achats doit excéder un certain montant selon le pays visité et vous devez avoir effectué tous vos achats dans un seul endroit.
De même, selon le règlement (CE) 261/2004, lorsque votre vol est annulé au dernier moment ou retardé, vous pourrez être éligible à une indemnisation allant de 250 à 600 €.
Comment réclamer le remboursement de la taxe à l’aéroport ?
Pour procéder à la demande de remboursement, vous devez vous munir d’un justificatif de résidence (le passeport par exemple). Vous devez également présenter un BVE ; bordereau de vente à l’exportation dûment renseigné et signé par vous et le vendeur.
Ensuite, assurez-vous d’arriver avec un peu d’avance à l’aéroport et présentez vos achats, vos reçus et le BVE à la douane. Une fois le formulaire tamponné, vous pouvez être remboursé.
En revanche, il est possible d’éviter les longs fils d’attentes à la douane en optant pour la détaxe électronique PABLO. En effet, avec le code-barre et le logo PABLO inscrit sur le BVE, le visiteur peut directement obtenir le visa de son bordereau sans avoir à passer par le service des douanes.
Quels sont les pays concernés par le remboursement de taxe à l’aéroport ?
Il faut noter que tous les pays ne sont pas éligibles à ce remboursement. En effet, seuls les pays hors Union Européenne permettent aux voyageurs de bénéficier de la détaxe.
En Europe, il existe cependant quelques exceptions en matière de taxation. Par exemple, l’île d’Helgoland en Allemagne ou encore Campione d’Italia en Italie sont considérées comme des territoires exclus du territoire douanier européen et offrent donc aussi la possibilité aux voyageurs d’obtenir le remboursement des taxes sur leurs achats.
Certains pays imposent des limites au montant total dépensé pour avoir accès à cette détaxe. Cette limite peut varier selon le pays concerné, mais elle se situe généralement entre 150€ et 175€ (voire plus dans certains cas). Assurez-vous donc bien d’être informé avant votre départ afin de ne pas être pris au dépourvu une fois à l’aéroport.
Si vous êtes un voyageur résidant hors Union Européenne ou dans une zone exclusive du territoire douanier européen et que vous avez réalisé un certain montant d’achats lors de votre séjour en Europe, pensez à demander le remboursement des taxes aéroportuaires !
Quel est le montant de la taxe à récupérer et combien de temps cela prend-il ?
Le montant de la taxe aéroportuaire varie selon le pays dans lequel vous effectuez vos achats ainsi que le type de produits que vous achetez. En général, cette taxe correspond à une somme entre 10 et 20% du prix d’achat.
Lorsque vous réclamez votre détaxe, vous devez prendre en compte les frais liés au traitement de cette demande. Ces frais peuvent représenter jusqu’à 35% du montant total remboursé, ce qui peut être non négligeable.
En ce qui concerne les délais pour obtenir votre remboursement, ils varient selon les sociétés en charge de la gestion des demandes. Certainement, vous devez encore intégrer dans votre planning l’étape fastidieuse d’une retranscription audio avant toute chose.
Généralement, il faut compter environ deux mois pour récupérer ses fonds sur son compte bancaire. Si toutefois, après ce temps imparti, vous n’avez toujours pas reçu votre remboursement, n’hésitez pas à contacter directement la société concernée afin d’obtenir des informations complémentaires.
Vous devez vous renseigner sur les procédures demandées par chaque compagnie ou organisme habilité à traiter ces demandes afin de ne pas avoir de mauvaise surprise lorsqu’on se présente devant leur guichet avec ses factures en main.
